Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des règlements touchant la libert d’expression à l’91³ÉÈË ainsi que les ressources disponibles à la communaut universitaire.
Ressources gnrales
Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment le prambule)
1993. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les attendus et les articles 1 et 2)
Services institutionnels
¶Ù¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ù, quit et inclusion
Énonc de vision sur l’quit, la diversit et l’inclusion
2019. Assemble universitaire de l’91³ÉÈË.
Le site web ¶Ù¾±±¹±ð°ù²õ¾±³Ù
Le site web Place aux Premiers Peuples
Respect de la personne
2015. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les articles 3, 4 et 9)
Le site web du
2017. Groupe de travail sur les lignes directrices institutionnelles sur les mdias sociaux.
(voir notamment le prambule, les cadres lgal et normatif et les principes directeurs)
Le site web
(notamment la section sur la Cybercivilit)
Proprit intellectuelle
2021. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les articles 2.2 et 2.3)
1993. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les principes)
Site de la Recherche - Valorisation et transfert technologique >
Politiques et règlements concernant les relations avec nos communauts internes.
Communaut tudiante
1997. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les articles 3 et 18)
2015. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les articles 1, 3 et 4)
Personnel enseignant
.
2020. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.
(voir notamment les articles 1, 3 et 4)
Syndicats et associations
Vous trouverez l’ensemble des intervenues entre l’91³ÉÈË et les syndicats ou associations sur le site des Ressources humaines.
Officiers et officières
2020. Secrtariat gnral de l’91³ÉÈË.