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Communications

La nouvelle charte de l’UdeM est adopte

L’91³ÉÈË dispose maintenant d’une charte moderne et inclusive, qui fera nettement progresser l’tablissement en matière de gouvernance tout en rpondant aux besoins de la communaut universitaire et de la socit.

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¶Ù²¹²Ô²õÌý: Messages à la communaut

Chers et chères membres de la communaut universitaire,

L’91³ÉÈË a une nouvelle charte! Un demi-siècle après la première charte laïque de notre histoire, les dputs de l’Assemble nationale ont en effet adopt lundi soir, à l’unanimit, le projet de loi 234 modifiant la Charte de l’91³ÉÈË. En procdant de la sorte, les lus viennent de faire entrer notre tablissement de plain-pied dans le XXIe siècle en matière de gouvernance.

Notre charte, je le rappelle, n’avait pas subi de modification depuis son adoption en 1967. Le texte, sanctionn hier en fin d’après-midi par le lieutenant-gouverneur du Qubec, conserve de très larges pans de celui rdig sous le mandat du recteur Roger Gaudry. Mais il s’en carte, pour l’essentiel, sur quatre points bien prcis et importants :

  1. ±õ»å±ð²Ô³Ù¾±³Ù. Il affirme de manière non quivoque le caractère francophone de la plus grande universit de langue française en Amrique et l’une des plus importantes de toute la Francophonie.
  2. ³¢²¹Ã¯³¦¾±³Ù. Il parachève le processus de laïcisation amorc dans les annes 60, en nous librant de l’obligation de faire nommer deux membres de notre conseil par l’archevêch de 91³ÉÈË.
  3. Ouverture. Il renouvelle la participation des membres de notre communaut à la vie universitaire, en faisant une plus grande place dans nos instances à nos professeurs de carrière – dont la reprsentation à l’Assemble universitaire est maintenue, voire rehausse –, à nos tudiants, à nos chargs de cours, mais aussi et surtout, à nos diplôms.
  4. ɱç³Ü¾±³Ù. Enfin, il abroge le volet non acadmique de la clause sur la discipline, ce qui devrait nous permettre d’apporter des modifications à un processus disciplinaire indfendable et, de surcroît, inquitable pour les victimes prsumes, notamment les victimes d’inconduites à caractère sexuel sur notre campus.

Sur tous ces points, nous avons d’excellentes raisons de nous rjouir des avances de notre universit, et en votre nom à tous, j’ai pris soin d’crire hier aux 118 membres de l’Assemble universitaire et aux 24 membres du Conseil pour les remercier du travail considrable qu’ils ont abattu ces 15 derniers mois pour doter l’UdeM d’une charte moderne et inclusive. Je remercie galement tous ceux et celles d’entre vous qui ont particip, d’une façon ou d’une autre, à la consultation lance en 2016 sur la transformation institutionnelle : les conclusions de cet exercice sans prcdent ont servi de base au projet de rforme de notre charte.

Et maintenant?

Que change concrètement l’adoption de la nouvelle charte à la vie universitaire? Elle vient jeter des bases solides pour les dveloppements futurs de l’UdeM. Redfinir les contours de ce qu’on entend par communaut universitaire. Et actualiser notre gouvernance et notre fonctionnement, qui, nous en convenons tous, taient perfectibles.

Sur ce dernier point, le travail n’est pas termin. Pour que la nouvelle charte puisse avoir vritablement force de loi, il nous faut en effet revoir nos statuts, c’est-à-dire les règles d’application de la charte au quotidien. C’est une fois les statuts revus et corrigs, que les effets de l’adoption de la charte version 2018 se feront le plus sentir pour la vaste majorit des membres de notre communaut universitaire.

La rflexion sur la refonte des statuts – qui n’a pas à être entrine par le lgislateur contrairement à la charte – est djà amorce : un groupe de travail a t form à cet effet et est à l’œuvre depuis plusieurs mois. Dès le 16 avril prochain, l’Assemble universitaire sera saisie des modifications proposes par le groupe de travail et plusieurs sances intensives sont prvues pour l’tude du projet d’ici le dbut de la priode estivale.

Un exemple parmi d’autres de changement à venir : le processus de nomination des hauts dirigeants, rectoraux et facultaires, de l’Universit. Le nouveau texte de la charte ouvre la porte à une rforme de ce processus : l’Assemble universitaire s’tait d’ailleurs prononce en faveur d’une participation accrue de la communaut au sein des diffrents comits de nomination. Si la charte, dans sa nouvelle mouture, fait cho à cette participation largie, les modalits du processus de nomination, elles, relèvent clairement des statuts et feront donc l’objet de discussions à l’AU au cours des prochaines semaines.

Une vision gnreuse de l’Universit

Tout projet de rforme entraîne ses dbats internes. La refonte de notre charte n’a pas fait exception. À ceux et celles qui s’inquiètent de la porte de cette refonte, je tiens à redire ce que j’ai dit devant la Commission de la culture et de l’ducation au moment de prsenter notre projet : le nouveau texte de la Charte n’est pas une rvolution, mais bien une volution, normale et salutaire pour une communaut aussi diversifie que la nôtre.

La nouvelle charte ne change pas la structure de gouvernance tout à fait unique de notre universit. Elle ne modifie pas de manière significative le poids respectif des diffrents groupes dans la composition de nos instances – hormis une prsence accrue de nos diplôms. Elle ne touche à aucune des conditions de travail de nos professeurs et surtout, elle ne change absolument rien aux conditions d’exercice de leur libert universitaire – plusieurs des modifications apportes sont calques sur des formulations que l’on retrouve dans les chartes, moins vieillottes que la nôtre, d’autres universits qubcoises ou canadiennes.

En rsum, la nouvelle charte n’ôte rien aux groupes qui composent notre communaut. Mieux : elle ajoute à l’Universit. Une universit organise autour d’un noyau de 1500 professeurs de carrière, dont la renomme fait beaucoup pour le rayonnement de notre tablissement. Sans eux, nous ne serions pas l’91³ÉÈË et du monde!

À maintes reprises depuis le lancement des travaux en dcembre 2016, j’ai soulign que les modifications apportes au texte de notre charte s’appuyaient sur une conception de l’91³ÉÈË centre sur les besoins de nos tudiants et sur les attentes de la socit. Une conception gnreuse et tourne vers l’avenir.

Je le crois toujours, et j’ai la ferme conviction que dans 25 ou 50 ans, si d’aventure nos successeurs entreprennent à leur tour de rformer le texte fondateur de notre tablissement, ils considreront avec fiert et respect le travail que nous avons accompli pour suivre l’volution de la socit et faire avancer l’91³ÉÈË.

Le recteur,
Guy Breton